L'élaboration du calendrier de l'alternance

Le calendrier doit prendre en compte : 

• les heures « maquette » ; 
• Les périodes d’examen hors maquette ; 
• les heures d'environnements pédagogiques (séminaires d'intégration, conférences, examens hors maquettes…). 

Attention, vous devez penser systématiquement à constituer des preuves de présence effective. Le calendrier représente la totalité des périodes en entreprise et en CFA sur la durée totale du contrat. La fin de cycle doit être balisée sur le calendrier. Hormis une tolérance de l'OPCO, la date de fin de cycle de la formation = la date de fin de contrat = le dernier jour balisé dans le calendrier. Enfin, le calendrier doit respecter le rythme d'alternance défini. Le rythme d'alternance doit prendre en compte le besoin des entreprises et le secteur géographique. 

Le calendrier doit contenir, une première page indiquant :

• "Annexe 2 - Calendrier de l'Alternance", incluant Les logos de votre établissement, de la composante et du CFA Formasup Hauts de France (Téléchargeable ici)
• Indiquant la phrase suivante : De manière exceptionnelle, le calendrier pour l'année 2022/2023 pourra être modifié en fonction des évolutions de l'organisation pédagogique. L'équipe administrative et pédagogique informera l'entreprise par tout moyen et au plus tard un mois avant tout changement significatif du présent calendrier.
• Pour les formations en deux ou trois ans, mentionner : Les périodes de formation au centre de formation sont données à titre informatif, mais peuvent être sujettes à modifications à chaque rentrée universitaire en fonction des évolutions de l'organisation pédagogique. L'équipe administrative et pédagogique informera l'entreprise par tout moyen et au plus tard un mois avant tout changement significatif du présent calendrier. 
• Enfin, rajoutez les éléments suivants en cas de mobilité : Les périodes de mobilité internationale incluant les périodes de mobilité européenne dans la convention doivent être indiquées. Si les dates ne sont pas arrêtées à la date de signature de convention, vous devez mentionner dans le planning la mention ""une période de mobilité de X semaines est pévue sur la période du .................... au ............................ ." 

Des modèles de calendrier sont téléchargebles dans l'extranet

NOTE : Il est parfois nécessaire de pouvoir contractualiser alors que les affectations au sein des classes ne sont pas encore connues. Ces classes pouvant avoir des rythmes d'alternance différenciés. 

Pour ne pas bloquer la contractualisation, nous avons pris la décision de gérer les calendriers de formation à deux niveaux. 

• Au niveau du parcours
• Au niveau des classes

Si vous éditez une convention alors que l'apprenant n'est pas encore inscrit au sein d'une classe mais qu'il a été accepté au sein d'un parcours, c'est le calendrier de formation indiqué dans le parcours qui sera utilisé (il pourra d'ailleurs s'agir d'un calendrier provisoire ou d'un ensemble de calendriers)

Si vous éditez une convention pour un apprenant affecté au sein d'une classe, deux situations se présentent : 

• La classe n'a pas de calendrier, le calendrier utilisé sera celui du parcours
• La classe dispose d'un calendrier spécifique, c'est celui-ci qui sera utilisé